Conditions générales
Article 1 : Programmation
1.1
NextContext propose des cours de langues pour les particuliers ainsi que pour les entreprises, les organisations à but non lucratif et les agences gouvernementales. Pour certains cours, notre site Internet (nextcontext.eu) fournit des informations sur les horaires et les lieux de cours. Cependant, pour des raisons d'organisation, les horaires et autres paramètres peuvent différer des informations figurant sur notre site web. NextContext s'efforce de réduire au maximum ces différences. Dans la plupart des cas, les horaires et autres paramètres sont déterminés d'un commun accord.
1.2
NextContext propose des cours de langues en petits groupes ou sur une base individuelle. Les cours en groupe suivent généralement un horaire fixe, tandis que les cours individuels sont généralement fixés d'un commun accord entre l'étudiant et le professeur. Il existe cependant des exceptions à cette règle générale.

Article 2 : Cours en groupe
2.1
NextContext organise des groupes par niveau de langue. L'école se réserve le droit de tolérer le moins de différence possible entre les niveaux des participants d'un même groupe.

Article 3 : Inscription
3.1
Certains étudiants s'inscrivent directement auprès de NextContext, tandis que d'autres s'inscrivent par l'intermédiaire d'un représentant de leur entreprise ou d'une autre organisation. Quel que soit le mode d'inscription d'un étudiant, l'école a toute latitude pour sélectionner et assigner un professeur à l'étudiant. L'étudiant reconnaît et accepte qu'il n'a pas le droit de choisir le professeur de langue, sauf dans le cas de leçons individuelles achetées par l'étudiant. Dans ce dernier cas, l'école se réserve le droit de tenir compte des préférences de l'étudiant lors de l'affectation d'un professeur, dans la mesure du possible compte tenu des ressources disponibles et des considérations d'emploi du temps.
3.2
Si l'inscription d'un étudiant est terminée moins de 4 jours avant le début du cours, l'école se réserve le droit de reporter le début du cours d'une semaine.

Article 4 : Paiement
4.1
Les prix indiqués sur notre site et dans nos offres sont valables pour une période de 30 jours.
4.2
Nos factures sont payables intégralement au plus tard 1 mois après la date de facturation. En cas de retard de paiement de la part d'un particulier, d'une entreprise, d'une organisation sans but lucratif ou d'un organisme public, le montant dû sera majoré du taux d'intérêt légal de 4%, conformément à la loi et sans mise en demeure.
4.3
En outre, en cas de retard de paiement, le montant dû sera majoré de plein droit et sans mise en demeure d'une pénalité forfaitaire de 15 %, avec un minimum de 60 euros, sans préjudice du droit de l'école de réclamer une indemnité plus élevée si le dommage dépasse le montant de cette clause pénale.
4.3
Enfin, en cas de retard de paiement, que ce soit par l'étudiant ou par l'organisme qui l'a inscrit, l'école peut refuser l'admission au cours jusqu'au paiement du montant dû. Les leçons manquées ne seront ni remplacées ni remboursées.

Article 5 : Cours en présentiel
5.1
NextContext se réserve le droit de remplacer les cours en présentiel par des cours en ligne pour quelque raison que ce soit.

Article 6 : Annulation
6.1
Le client ne peut annuler son cours de langue que s'il en informe NextContext avant le début du cours et uniquement par e-mail à reception@opencontext.eu. Le client sera remboursé de 60 % du montant total s'il annule plus de 30 jours avant le début du cours ; 40 % s'il annule entre 30 et 21 jours avant le début du cours ; 20 % s'il annule entre 20 et 10 jours avant le début du cours ; et 0 % s'il annule moins de 10 jours avant le début du cours.

Article 7 : Politique de confidentialité
7.1
En utilisant les informations et les services de nextcontext.eu, vous acceptez notre politique de confidentialité et les termes et conditions qu'elle contient.

Article 8 : Publicité
8.1
Lorsque vous participez à nos cours de langues, des photos ou des vidéos des sessions peuvent être prises à des fins publiques ou commerciales. Si vous ne souhaitez pas être photographié, vous pouvez le faire savoir en envoyant une simple demande par e-mail. Dans ce cas, le photographe ne vous photographiera pas de manière reconnaissable.

Article 9 : Non-assiduité
9.1
En cas de non-présentation à une leçon en petit groupe, la leçon manquée ne sera ni remplacée ni remboursée. Une leçon individuelle peut être reprogrammée si l'étudiant ou le client prévient l'école au moins 24 heures (hors week-ends et jours fériés) avant le début de la leçon en envoyant un e-mail à reception@opencontext.eu.

Article 10 : Attitude
10.1
Il est dans l'intérêt de tous que les cours se déroulent de manière efficace. Avant tout, les étudiants et les enseignants doivent se traiter mutuellement avec respect. NextContext se réserve le droit d'annuler un contrat si le comportement d'un étudiant n'est pas conforme à cela. Dans ce cas, NextContext réclamera les frais d'inscription (déjà payés ou encore dus) à titre de compensation.

Article 11 : Clauses finales
11.1
Les conditions générales de NextContext sont régies par le droit belge. En cas de litige concernant les dispositions de ces conditions générales, les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Gand, section Termonde, seront désignés pour trancher le litige.
11.2
L'annulation d'une clause des présentes conditions n'implique pas l'annulation des présentes conditions. Dans ce cas, les parties doivent veiller à ce que la clause soit remplacée par une clause valable qui, dans les limites de la loi, a le même effet que la clause déclarée nulle.